Marque expirée - Marque en non vigueur

SunHouse I II III IV V VI VII VIII VIIII IX X
AMBROISE TOURMEN

Numéro de dépôt :
3453627
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2016
SunHouse I II III IV V VI VII VIII VIIII IX X de AMBROISE TOURMEN

Présentation de la marque SunHouse I II III IV V VI VII VIII VIIII IX X

Déposée le 28 septembre 2006 par AMBROISE TOURMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SunHouse I II III IV V VI VII VIII VIIII IX X »

Le déposant est AMBROISE TOURMEN domicilié(e) 15 ALLEE DU MOULIN DE MIGNEAUX,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMBROISE TOURMEN domicilié(e) 15 ALLEE DU MOULIN DE MIGNEAUX,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SunHouse I II III IV V VI VII VIII VIIII IX X est expirée depuis le 28 septembre 2016.

AMBROISE TOURMEN a également déposé les autres marques suivantes : Coussin de maternité , B@by Shop Distribution , ActivaSun , SunnyLed , ACTIVALIS , Cobâsol , Baby Shop , PokR , Therm@Gel la Compresse Universelle Thermo-Cryo


AMBROISE TOURMEN - 15 ALLEE DU MOULIN DE MIGNEAUX,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


AMBROISE TOURMEN - 15 ALLEE DU MOULIN DE MIGNEAUX,91370 VERRIERES LE BUISSON - 91370 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469616 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils de mesurage de l'énergie produite par les panneaux solaires dispositifs ; installations de production d'eau chaude de chaleur et d'électricité par les énergies renouvelables, prêtes à monter ; Panneaux solaires. Construction de maisons équipées de panneaux solaires, dispositifs et kits de production d'eau chaude de chaleur et d'électricité par les énergies renouvelables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.